Le véhicule en lui-même était en surcharge d'une tonne. Il transportait une quinzaine de passagers mais aussi des colis divers et du courrier à destination du Maroc, entreposés dans la cabine, sur les sièges vides sans aucune précaution.
Plusieurs infractions ont été relevées ce qui a conduit à l'immobilisation immédiate du véhicule et de ses passagers à la gare routière de Perrache jusqu'à la remise en conformité et le paiement d'une consignation de plusieurs milliers d'euros. La société de transport sera jugée prochainement par le tribunal correctionnel de Lyon.